Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEANNE.MARTIN
M. Franck Jean Martin
Mme. Carla Martin Crisan

Numéro de dépôt :
3900389
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
JEANNE.MARTIN de Franck Jean Martin

Présentation de la marque JEANNE.MARTIN

Déposée le 26 février 2012 par monsieur Franck Jean Martin et madame Carla Martin Crisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEANNE.MARTIN »

Les déposants sont monsieur Franck Jean Martin domicilié(e) 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France et madame Carla Martin Crisan domicilié(e) 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Jean Martin domicilié(e) 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Franck Jean Martin a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE CHAVANY


M. Franck Jean Martin - 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France

Mme. Carla Martin Crisan - 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France


M. Franck Jean Martin - 11, 24 Montribloud - 69160 - Tassin la Demi Lune - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet total n°586128 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.